Enora Peronneau Saint-​Jalmes : « Contrairement à ce qu'on pour­rait pen­ser, sous l’Ancien Régime, le viol n'est pas impuni »

Longtemps res­té au pla­card, le viol devient depuis quelques années un sujet d’étude his­to­rique. Pour sa thèse, Enora Peronneau Saint-​Jalmes a étu­dié à l’aide des archives judi­ciaires de l’Yonne 31 affaires de crimes sexuels trai­tées entre 1695 et 1780 par les jus­tices sei­gneu­riales et royales des envi­rons d’Auxerre et de Sens. En débouche un ouvrage, Crimes sexuels et socié­té à la fin de l’Ancien Régime, publié début octobre aux édi­tions Perrin. Loin de l’image de droit de cuis­sage impu­ni, les archives étu­diées par la paléo­graphe de 26 ans montrent une réelle prise au sérieux de ces crimes sexuels et de la néces­si­té de punir celui qui les com­met. Grâce à un état des lieux concret du trai­te­ment judi­ciaire des vio­lences sexuelles au XVIIIème siècle, Enora Peronneau Saint-​Jalmes dépous­sière donc nos pré­ju­gés. Entretien. 

Causette : Pourquoi avoir consa­cré votre thèse aux crimes sexuels et plus spé­ci­fi­que­ment à ceux jugés dans l’Yonne à la fin de l’Ancien Régime ? 
Enora Peronneau Saint-​Jalmes : L’histoire des crimes sexuels sous l’Ancien Régime est un sujet qui m'intéresse depuis assez long­temps car elle revient à s'intéresser à l’histoire des femmes et du genre. Pour autant, dès le début je me suis heur­tée à un manque de visi­bi­li­té sur le sujet dans la période de l'histoire moderne.
Cela m’a don­né envie de me pen­cher sur la ques­tion. Je vou­lais au départ étu­dier les archives judi­ciaires du par­le­ment de Paris mais mon direc­teur de thèse m’a conseillé de me tour­ner vers des archives locales afin d’étudier des docu­ments inédits. J’ai tra­vaillé sur des fonds judi­ciaires et parois­siaux conser­vés à Auxerre dans les fonds des archives dépar­te­men­tales de l’Yonne. Lorsque j’ai com­men­cé à l’automne 2017, je pen­sais trou­ver peu de plaintes mais ce fut tout le contraire. Je me suis rapi­de­ment aper­çue qu’il y avait au XVIII ème siècle une véri­table prise en compte du viol comme étant un crime grave.

Est ce que le viol a le même sens au XVIIIème siècle qu’aujourd’hui ? 
E.P.S.-J. : Oui et non. La ques­tion du voca­bu­laire est impor­tante dans mes recherches car la dif­fi­cul­té est de ne pas cal­quer notre vision actuelle du viol sur des affaires qui ont 200 ou 300 ans. Il est en fait assez dif­fi­cile de le qua­li­fier car avant la révo­lu­tion, le viol n’appartient pas à l’univers de la vio­lence, mais à celui du désordre moral et de la déviance. C’est très étrange avec notre vision d’aujourd’hui mais c’est logique dans l’univers reli­gieux de l’Ancien Régime. Il n’y a d’ailleurs pas de loi fixe sur les crimes sexuels. Quand j’ai com­men­cé à éplu­cher les archives judi­ciaires, je ne m’attendais donc pas à y trou­ver le terme « viol ». Mais si, il est bien attes­té dans plu­sieurs docu­ments même si on lui pré­fère le terme « rapt de vio­lence ».
Il y a cepen­dant un tabou autour de la qua­li­fi­ca­tion et de la des­crip­tion du crime qui est peut-​être lié à une forme de trau­ma­tisme ou à la volon­té de vou­loir pro­té­ger l’honneur de la famille mais on ne peut qu’émettre des hypo­thèses là-​dessus. Les enfants décrivent avec davan­tage de pré­ci­sions les vio­lences qu’ils ont subis. Pour les jeunes filles et les femmes plus âgées, c’est assez flou. On dira que l’auteur de vio­lences « s’est mis sur elle » ou qu'« il a pris les dis­po­si­tions d’un homme sur sa femme ». 

« La socié­té par­triar­cale de l’époque est fon­ciè­re­ment miso­gyne et sexiste mais je n’ai pas trou­vé d'éléments pou­vant attes­ter d’une bana­li­sa­tion ins­ti­tu­tion­nelle des crimes sexuels et d’une culture du viol. »

Qu’est-ce que nous apprennent les crimes sexuels et la façon dont ils sont jugés sur la socié­té de l’Ancien Régime ? 
E.P.S‑J. : L’histoire du viol est un pan de l’histoire du droit et de la jus­tice, mais c’est aus­si un pan de l’histoire sociale et cultu­relle. L’analyse de ces affaires judi­ciaires m’a notam­ment per­mis de lever cer­tains pré­ju­gés sur l’époque. On a l’impression d’une socié­té de vio­lence très débri­dée alors que non. J’ai décou­vert une socié­té de l’Ancien Régime beau­coup moins crue qu’elle n’y paraît. La vio­lence est certes au centre des rap­ports humains de l’époque où elle appa­raît comme une com­po­sante essen­tielle de l’existence admise par le corps social à condi­tion de ne pas dépas­ser cer­taines limites. Le viol, consi­dé­ré comme un crime grave est l’une de ses limites. J’ai le sen­ti­ment qu’une fois que la machine judi­ciaire est enga­gée, il y a un sui­vi, une écoute et une prise en compte de la parole de la vic­time.
Il ne faut pas perdre de vue toute fois que la socié­té patriar­cale de l’époque est fon­ciè­re­ment miso­gyne et sexiste. Cependant je n’ai pas trou­vé d'éléments pou­vant attes­ter d’une réelle bana­li­sa­tion ins­ti­tu­tion­nelle des crimes sexuels et d’une culture du viol. Ce que j'ai pu consta­ter c'est que le crime sexuel n’est pas igno­ré par la socié­té. Et que cette der­nière n’est pas indif­fé­rente à la souf­france phy­sique ou émo­tion­nelle qu’il suscite. 

« Les femmes vont à l’attaque dans leur défense. Qu’elles soient riches ou pauvres, elles demandent avec force que leur vio­leur soit condamné. »

Dans son ouvrage Histoire du viol. XVIe – XXe siècle, publié en 1998, l’auteur Georges Vigarello estime que la gra­vi­té du crime sexuel est défi­nie, non par la souf­france de la femme mais par le sta­tut social du mari. En somme, il faut pro­té­ger son hon­neur. Pourtant, vous avez étu­dié 31 affaires de crimes sexuels dans les­quelles les classes sociales des vic­times sont très dif­fé­rentes. 
E.P.S‑J. : On a long­temps cru en effet que peu importe ce que la vic­time éprouve, ce qui compte, c’est l’atteinte au pres­tige de son père ou de son époux. Mais en éplu­chant les archives judi­ciaires, je me suis ren­du compte qu’il n’y a pas de pro­fil type. Il y des femmes issues de la pau­vre­té, d’autres avec des reve­nus moins modestes et éga­le­ment des femmes issues de l'aristocratie. J'ai étu­dié, par exemple, les affaires d’une domes­tique très pauvre, d’une fille d’artisan et d'une fille d’avocat. Toutes ont pu dépo­ser plainte et ce gra­tui­te­ment, même si bien sûr plus la famille de la vic­time a de l’argent, meilleure sera sa défense puisqu’elle pour­ra prendre un pro­cu­reur per­son­nel, c'est-à-dire un avo­cat. 
En ce qui concerne l'âge, sur 31 affaires, il y a une majo­ri­té d’enfants âgés de 13 ans et moins. L’hypothèse est qu’il est plus facile à l’époque de prou­ver qu’une petite fille a été vio­lée parce qu’il y a des traces évi­dentes de déflo­ra­tion mais aus­si que la jus­tice tient peut-​être davan­tage à la ver­tu d’une petite fille vierge qu’à celle d’une femme. On a éga­le­ment quelques ado­les­centes de plus de 13 ans ain­si que 2 veuves et 6 femmes mariées. J’ai été assez sur­prise de trou­ver des femmes mariées et des veuves car n’étant plus vierges, je pen­sais qu’elles étaient exclues du dépôt de plainte. Un autre pré­ju­gé tient sur le rôle pas­sif des vic­times d’une rela­tion sexuelle for­cée. Alors que non. On s'aperçoit à tra­vers leurs témoi­gnages que les femmes vont à l’attaque dans leur défense. Qu’elles soient riches ou pauvres, elles demandent avec force que leur vio­leur soit condamné. 

Y a t‑il un pro­fil type pour les auteurs de vio­lences sexuelles ? 
E.P.S‑J. : En ce qui concerne les pro­fils des auteurs de vio­lences, on est bien loin de l’image roman­cée et fan­tas­mée du mar­quis de Sade. On a plu­tôt affaire à des curés, des sol­dats ou des arti­sans. D’ailleurs, ce sont – comme aujourd’hui – sou­vent des hommes qui connaissent leurs vic­times. Ils vivent dans le même vil­lage, voir le même quar­tier ou la même rue. Une proxi­mi­té géo­gra­phique qui implique des ren­contres régu­lières avec leurs vic­times, à la messe, au mar­ché, à l’école… 

A t‑on sous l’Ancien Régime une notion de viol conju­gal ? 
E.P.S‑J. : Non, ça n’existait pas. Il est par­fois – mais cela reste très rare – men­tion de vio­lences conju­gales mais jamais de viol. Le devoir conju­gal étant tel­le­ment inté­rio­ri­sé à l’époque, il est impen­sable qu’une femme dépose plainte pour cela. 

Avez-​vous trou­vé des affaires attes­tant d’un viol mas­cu­lin ? 
E.P.S‑J. : Une seule. Pour les hommes on ne par­le­ra d’ailleurs pas de viol ou de rapt de vio­lence mais d’acte de sodo­mie. Je n’ai pas eu plus de détail sur l’affaire, il ne res­tait que quelques pages.

« La parole de la vic­time est recueillie par le juge et ce de manière brute. Il n’y a pas ce qu’on pour­rait appe­ler aujourd’hui des pro­cès ver­baux avec les ques­tions des enquê­teurs et les réponses des vic­times. Seulement la ver­sion de la victime. »

De quelle manière est recueillie la parole des vic­times à l’époque ? 
E.P.S‑J. : Il faut savoir que sous l’Ancien Régime, le mot “vic­time” n’existe pas pour par­ler des femmes ayant subi des vio­lences sexuelles. Il est réser­vé à la sphère reli­gieuse. Pour le viol, on par­le­ra de “par­ties civiles”, de “deman­de­resse” ou de “défen­de­resse”. J’ai été obli­gée d’utiliser le mot “vic­time” dans ma thèse de façon à ce que cela soit plus com­pré­hen­sible. En ce qui concerne la prise en compte de leur parole, j’ai été là aus­si assez sur­prise. Je par­tais du prin­cipe que les femmes de l’époque n’étaient pas enten­dues au niveau de la plainte. Et même qu’elles étaient exclues du dépôt de plainte. Alors qu’au contraire la parole de la vic­time est recueillie par le juge et ce de manière brute. Il n’y a pas ce qu’on pour­rait appe­ler aujourd’hui des pro­cès ver­baux avec les ques­tions des enquê­teurs et les réponses des vic­times. Seulement la ver­sion de la vic­time.
Après, ce ne sont que des traces écrites. Peut-​être qu’à l’oral, les choses étaient dites dif­fé­rem­ment. Mais sur les 31 affaires que j’ai étu­diées, j’ai lu une seule fois une forme de juge­ment sexiste : le juge conseille lors du pro­cès à un couple dont la femme a été vio­lée col­lec­ti­ve­ment de ne plus invi­ter des gens tard le soir à l’avenir. 

Quelle est la pro­cé­dure judi­ciaire type après un crime sexuel ? 
E.P.S‑J. : Soit la vic­time ou les parents de la vic­time déposent plainte devant un juge, soit un témoin fait une dénon­cia­tion devant un repré­sen­tant du minis­tère public qui dépose ensuite plainte. Le juge dési­gné donne l’autorisation de mener ce qu’on appelle une phase d’informations, ce qui se rap­proche aujourd’hui d’une enquête pré­li­mi­naire. Des experts médi­caux légaux se pré­sentent chez la femme et constatent si il y a ou non des traces sur son corps. En paral­lèle, on inter­roge les témoins. Il n’y a pas de lois fixes sur les crimes sexuels, c’est le juge qui consi­dère qu’il y a suf­fi­sam­ment de preuves pour décer­ner un décret à l'encontre de l’accusé, qui doit alors se pré­sen­ter immé­dia­te­ment. Une sorte de com­pa­ru­tion immé­diate.
S’il n’en pro­fite pas pour fuir (ce qui arrive très sou­vent), l'accusé est alors inter­ro­gé par le juge puis confron­té aux témoins. Si après tout cela, le juge consi­dère que l’accusé est cou­pable, ce qui relève de sa seule appré­cia­tion, il est condam­né. La pro­cé­dure peut prendre de quelques jours à plu­sieurs années. Sur les 31 affaires étu­diées, il y en a deux où les accu­sés ont été relaxés faute de preuves.
Avant de me pen­cher sur les archives judi­ciaires, je pen­sais que la par­tie gagnante serait for­cé­ment la plus riche des deux. Mais pas tou­jours. Des domes­tiques ont réus­si à faire condam­ner leur employeur. 

« Plus la per­sonne vio­lée est jeune donc consi­dé­rée comme pure, plus la sen­tence est sévère. »

Qu’est ce qu’encourt l’accusé recon­nu cou­pable ? 
E.P.S‑J. : Le plus sou­vent, ils par­viennent à s’enfuir avant le pro­cès. Quand ce n’est pas le cas, ils sont condam­nés à des châ­ti­ments cor­po­rels, à payer des amendes au pro­fit du roi ou sont envoyés aux bagnes ou aux galères. Il arrive aus­si qu’il y ait des arran­ge­ments finan­ciers pri­vés entre l’accusé et la famille de la vic­time. Sur les 31 affaires que j’ai étu­diées, un seul homme fut condam­né à mort par pen­dai­son. Il cumu­lait des cirs­con­tances aggra­vantes : c’était un sol­dat qui se van­tait d’avoir vio­lé col­lec­ti­ve­ment une femme vierge. Plus la per­sonne vio­lée est jeune donc consi­dé­rée comme pure, plus la sen­tence est sévère. Même si lorsqu’on regarde l’échelle des peines, géné­ra­le­ment ils ne reçoivent qu’une amende.
La vic­time peut rece­voir une com­pen­sa­tion finan­cière si elle s’est décla­rée par­tie civile mais pour cela elle doit avoir les moyens de se munir d’un avo­cat. Dans ce cas, elle reçoit alors une répa­ra­tion civile d’un mon­tant variable. 

Les vio­leurs jugés et condam­nés sont-​ils exclus de la socié­té ? 
E.P.S‑J. : On ne sait pas ce qu’il advient des accu­sés après leur condam­na­tion mais ce qui trans­pa­raît des témoi­gnages, c’est que les crimes sexuels sont vus comme anor­maux par le reste de la socié­té. Encore plus quand il s’agit de petites filles et de jeunes ado­les­centes pas encore mariées et donc vierges. Il faut savoir que les com­mu­nau­tés de l’Ancien Régime sont très sou­dées, sur­tout les com­mu­nau­tés rurales. Les viols viennent donc per­tur­ber l'ordre social et bou­le­versent la tran­quilli­té du groupe. Dans les témoi­gnages on per­çoit d’ailleurs une consi­dé­ra­tion et même une forme d’empathie envers les vic­times ain­si qu’une pro­fonde colère pour celui qui vient déran­ger l’ordre. 

« Contrairement à ce qu’on pour­rait pen­ser, les vic­times ne deviennent pas des parias. »

Les vic­times de vio­lences sexuelles sont-​elles stig­ma­ti­sées ? 
E.P.S‑J. : Oui et non. L’honneur et la répu­ta­tion comptent beau­coup. On touche à la mora­li­té d’un homme en s’attaquant à sa femme ou à sa fille et cer­tains témoi­gnages laissent à pen­ser qu’il y a en effet une forme de honte sur les vic­times. Comme celui d’une femme vio­lée par deux hommes dans une ruelle qui est ensuite bat­tue par des femmes et trai­tée de “putain”. Mais j’ai vou­lu m’intéresser à l’après : sont-​elles ensuite exclues de la socié­té ? Pour cela, je me suis pen­chée sur les registres de l’état civil et les registres parois­siaux. Contrairement à ce qu’on pour­rait pen­ser, elles ne deviennent pas des parias. Sur la majo­ri­té des vic­times qui ont por­té plainte et que j'ai pu ensuite suivre sur les registres, elles sont beau­coup à s’être mariées et à avoir eu des enfants.
Certaines se marient même avec des hommes de leurs vil­lages qui étaient for­cé­ment au cou­rant. Ce qui n’a d’ailleurs rien à voir avec l’âge ou la classe sociale. Des domes­tiques agres­sées par leur employeur ont pu se marier quelques mois après leur viol. Le viol n’est pas donc pas consi­dé­ré comme quelque chose qui vous stig­ma­tise et vous exclut de la société. 

Le groupe social le plus concer­né par les affaires de viol est aus­si le plus res­treint et pro­pice au secret : la famille. Comment réagissent les proches des vic­times ? 
E.P.S‑J. : La famille s’implique dans la demande de jus­tice. J’ai tout de suite cher­ché à com­prendre si c’était pour défendre l’honneur ou s' il y a der­rière une véri­table empa­thie pour les vic­times. On peut se dire qu’à l’époque, les enfants sont une quan­ti­té négli­geable par rap­port à l’importante mor­ta­li­té. Mais non, j’ai remar­qué dans les témoi­gnages de véri­tables traces d’empathie. Des pères et des mères qui pleurent et qui sont en colère. Une belle-​mère qui menace d’aller cher­cher son fusil si on ne retrouve pas le vio­leur de sa belle-​fille. C’est une hypo­thèse après l’analyse d’une qua­ran­taine de témoi­gnages mais je pars du prin­cipe qu’il y a une forme d’amour envers ces victimes. 

Crimes sexuels et socié­té à la fin de l'Ancien Régime, d'Enora Peronneau Saint-​Jalmes. Ed Perrin. 368 pages, 25 euros.